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#1 Le 13/11/2007, à 01:13

frax

Utilisation de code libre dans du non libre

Bonjour,
je développe une application en PHP et je me me tate à  utiliser du code sous Licence Libre pour eviter d'avoir à  refaire ce qui est peut être déjà  fait. Je sais parfaitement sous quel condition et comment je peux le faire, mais je ne sais pas dans quel périmetre...
Je ne suis pas l'ayant droit de l'appli, et je doute que la personne morale concernée veuille diffuser l'integralité du code source du site. Alors qu'est ce que je dois rediffuser ? L'integralité du site ? la page utilisant le code sous Licence Libre ? Ou juste la partie, la fonction, utilisant le code sous LL (modifiée ou pas) ?

Autrement je me posais la même question pour ce qui est de l'utilisation d'image sous Licence Art Libre ou CopyLeft.

merci de m'éclairer wink

Dernière modification par frax (Le 13/11/2007, à 02:15)

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#2 Le 13/11/2007, à 02:06

maskott

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

http://www.linux-france.org/article/these/gpl.html


Backups are for wimps. Real men upload their work to an ftp server and have everybody mirror it. - Linus Torvalds
                                                                               
[RESOLU] dans les posts qui le sont, merci
(Et si vous y arrivez tout seul, indiquez aussi la solution, remerci)

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#3 Le 13/11/2007, à 02:14

frax

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

maskott t'es gentil, mais je l'ai déjà  lu et ça ne répond pas à  ma question. Si tu veux faire des commentaires, apporter de informations pertinentes au sujet d'une quelconque licence, la GPL si c'est celle que tu préfere, cite au moins quelquechose.

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#4 Le 13/11/2007, à 04:00

maskott

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

La personne qui sera propriétaire de ton application projette-t-elle de la commercialiser?
Sinon le mieux est de contacter les auteurs des codes qui t'intéressent, et de leur demander...si ils te répondent, pour le moment personne n'a répondu à  mes mails....


Et d'expliquer à  ton "patron" qu'une partie du code n'est pas de toi et qu'il n'a pas (je crois) les mêmes droits dessus.

Pour ce qui est de la publication je crois que juste la partie libre doit l'être...

Dernière modification par maskott (Le 13/11/2007, à 04:03)


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#5 Le 13/11/2007, à 04:04

maskott

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

PS : désolé pour ma première réponse à  l'arrache, mais je n'avais pas bien compris ta situtation


Backups are for wimps. Real men upload their work to an ftp server and have everybody mirror it. - Linus Torvalds
                                                                               
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#6 Le 13/11/2007, à 04:25

AlexandreP

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

à‡a dépend toujours... Le logiciel non modifié doit pouvoir être accessible en code source, que ce soit directement par ton entreprise ou par le distributeur original. Les modifications apportée au code original doivent être publiées sous licence GNU/GPL aussi (si c'était la licence du logiciel en question).

Ce qui est fait autour (des plugins) n'ont pas besoin d'être publiés sous licence GPL.


«La capacité d'apprendre est un don; La faculté d'apprendre est un talent; La volonté d'apprendre est un choix.» -Frank Herbert
93,8% des gens sont capables d'inventer des statistiques sans fournir d'études à l'appui.

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#7 Le 13/11/2007, à 05:12

Jeece

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

Concernant la GPL, l'article 2 point b est clair:

Distribuer sous les termes de la Licence Publique Générale l'ensemble de toute réalisation contenant tout ou partie du Programme, avec ou sans modifications.

Mais comme précise maskott, tu peux contacter l'auteur et acheter une licence si il est d'accord.

C'est le "cà´té viral" que n'aime pas Microsoft mais qui garanti la liberté.

Je ne connait pas de licence Copyleft. Je ne connais ce terme que comme une expression opposé à  copyright. Bref Copyleft ça veut rien dire.

La licence Art Libre (LAL) est précise aussi:

4. L' INTEGRATION DE L'OEUVRE.
Toute intégration de cette oeuvre à  un ensemble non soumis à  la LAL doit assurer l'exercice des libertés conférées par cette licence.

Si l'oeuvre n'est plus accessible indépendamment de l'ensemble, alors l'intégration n'est possible qu'à  condition que l'ensemble soit soumis à  la LAL ou une licence compatible.

Si donc tu intègres une image ou un son par exemple dans ton application Web d'abord tu ne doit pas empéchez sa récupération, si tu la modifies tu dois préciser quelque part o๠obtenir l'original.... De plus sur un site web on peut considérer que l'oeuvre est diffusée. Il faut donc préciser que cette image est librement disponible, qui sont les auteurs et o๠trouver l'originale.

Bref ce n'est pas compatible avec un site commercial => tu contactes l'auteur ou les auteurs originaux et tu demande s s'ils acceptent de te céder un droit d'utilisation commercial contre finances.


Tout ça sans oublier qu'il existe un paquet de licences libres, et encore plus de licences Open Source plus ou moins restrictives. Plus que la GPL je pense pas lol

Tu peux visiter et contacter l'association Veni Vidi Libri pour plus de détails.

Dernière modification par Jeece (Le 13/11/2007, à 05:54)


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#8 Le 13/11/2007, à 09:55

matoon

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

AlexandreP a écrit :

Le logiciel non modifié doit pouvoir être accessible en code source, que ce soit directement par ton entreprise ou par le distributeur original. Les modifications apportée au code original doivent être publiées sous licence GNU/GPL aussi (si c'était la licence du logiciel en question).

Pas de soucis là  dessus, je mettrais un liens vers une page contenant les differents auteur et des liens vers les sources des differentes versions. Le code modifié (ou pas) respectera la licence et sera donc en GPL.

L'interface de l'appli (site) ne sera qu'en intranet, donc la diffusion des sources ne seront accéssible que par les personnes internes à  l'entreprise (seule la page contenant du code libre aura le lien dont je parle plus haut. Après je peux tout de même les publier sur un site tier, mais pendant combien de temps est ce que je dois veiller à  ce que les sources soient accéssibles ?


AlexandreP a écrit :

Ce qui est fait autour (des plugins) n'ont pas besoin d'être publiés sous licence GPL.

Et c'est là  tout le problème. Un plug-in ça commence o๠et ça fini o๠? Parceque finalement c'est plus un "plug-in" le code sous LL que j'aimerais integré. Mais le débat reste ouvert pour tout autre situation.

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#9 Le 13/11/2007, à 09:55

matoon

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

maskott a écrit :

leur demander...si ils te répondent

ça c'est problèmatique

(PS rien à  voir : le "ç" non majuscule est une raison suffisante pour quitter Windows smile

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#10 Le 13/11/2007, à 09:55

matoon

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

Jeece a écrit :

Concernant la GPL, l'article 2 point b est clair:

Distribuer sous les termes de la Licence Publique Générale l'ensemble de toute réalisation contenant tout ou partie du Programme, avec ou sans modifications.

Un produit tel qu'un ordinateur avec des logiciel est il considéré comme une réalisation ? Dans ce cas un PC avec Windows et OOo (exemple) préinstallé n'est pas permis (si OOo sous GPL).

Joomla est sous GPL (enfin wikipedia le dis, Joomla.fr a un autre discour). On trouve des "template" copyrightés. Est ce parcequ'ils ont l'accord de Joomla ?

Winamp peut utiliser les codec Lame (bon ok c'est LGPL donc pas de problèmes, mais il doit y avoir d'autres cas similaires).

Bref, je vois toujours mal les frontière d'une réalisation



Jeece a écrit :

La licence Art Libre (LAL) est précise aussi:

4. L' INTEGRATION DE L'OEUVRE.
Toute intégration de cette oeuvre à  un ensemble non soumis à  la LAL doit assurer l'exercice des libertés conférées par cette licence.

Si l'oeuvre n'est plus accessible indépendamment de l'ensemble, alors l'intégration n'est possible qu'à  condition que l'ensemble soit soumis à  la LAL ou une licence compatible.

Si donc tu intègres une image ou un son par exemple dans ton application Web d'abord tu ne doit pas empéchez sa récupération,

Pour les utilisateurs internes, c'est ok, mais sinon pour les autre, c'est le même problème. Si je modifi une image, je veux bien la rendre accéssible ailleur, mais il faut vérifier qu'elle le reste...

Jeece a écrit :

tu intègres une image ou un son

... sous LAL on est bien d'accord ? pas le reste ... (l'oeuvre n'est que l'image, son, etc ... distingué, pas l'ensemble image-son-texte=pageWeb inclus voir même site web)

Jeece a écrit :

Bref ce n'est pas compatible avec un site commercial

là  j'ai pas suivi pourquoi

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#11 Le 13/11/2007, à 10:02

matoon

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

AlexandreP a écrit :

Le logiciel non modifié doit pouvoir être accessible en code source [...] par le distributeur original.

Il me semble au passage que ce point n'est pas tout à  fait vrai. Il me semble que les sources doivent êtres diffusées avec le logiciel, donc si logiciel (site) diffusé en interne -> sources diffusées en interne.
Après ce que les gens qui peuvent récuperer les sources en interne ont le droit d'en faire, je sais pas (est ce que le contrat qui les lie à  l'entreprise -ex une clause ND- prime sur la GPL, cà d que eux n'auront pas le droit de rediffuser les sources de l'orig. ou des modif. à  l'exterieur ?)

Pour mon cas, je m'en fout (et l'entreprise aussi) de le diffuser en externe tant que ça reste uniquement le "module" concerné, mais comme j'ai déjà  précisé, le débat est ouvert pour tout autre situation. Je précise juste que c'est pour des questions de sécurité. Et finalement ptet que finalement tout le code sera publié qui sais wink

Dernière modification par matoon (Le 13/11/2007, à 10:04)

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#12 Le 13/11/2007, à 11:04

Jeece

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

J'ai trouver une explication plus précise sur le forum de Joomla!

La GPL défend les droits de l'utilisateur. En ce sens elle n'interdit pas l'utilisateur d'utiliser une réalisation GPL de quelque manière que ce soit et donc d'y associer du code propriétaire.

Tu es donc libre d'utiliser tous les codes sources GPL que tu veux, comme tu veux.

La seul chose que tu n'as pas le droit de faire est de redistribuer cette modfication sous une licence qui n'est pas compatible avec la GPL.

Donc dans ton exemple si tu utilise un code source GPL pour faire une application utiliser par ta société, aucun problème. Mais si c'est pour le vendre la société doit se plier à  la licence GPL ou ne pas utiliser le code GPL, ou encore l'acquéreur devient le propriétaire du code.

Visiblement Joomla! tolère, pour le moment, la distribution de templates et autres extensions sous une licence incompatible avec la GPL : http://www.joomla.org/content/view/3510/74/

Jamais je n'acheterais un tel template. Mais je veux bien payer une boite qui me fasse mon propre template.

Si je modifi une image, je veux bien la rendre accéssible ailleur, mais il faut vérifier qu'elle le reste...

C'est bien pour ça que c'est pas vraiment compatible avec une réalisation fermée. Je vois pas très bien une page qui précise que le graphique du site sous librement diffusable, réutilisable sans permettre un accès permanent.

Une chose est certaine un défenseur de la GPL cherche à  promouvoir la GPL et non à  trouver des failles dans le système pour permettre une réutilisation sous une licence pas compatible GPL. D'autant plus qu'une charte graphique représente souvent une image de marque.

C'est intéressant cette discussion, personne d'autre n'à  une contribution ?

... sous LAL on est bien d'accord ? pas le reste ... (l'oeuvre n'est que l'image, son, etc ... distingué, pas l'ensemble image-son-texte=pageWeb inclus voir même site web)

Oui, je comprend la licence comme ça aussi.

Dernière modification par Jeece (Le 13/11/2007, à 11:11)


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#13 Le 13/11/2007, à 12:45

matoon

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

Jeece a écrit :

Tu es donc libre d'utiliser tous les codes sources GPL que tu veux, comme tu veux.

La seul chose que tu n'as pas le droit de faire est de redistribuer cette modfication sous une licence qui n'est pas compatible avec la GPL.

ok, va pour ça si seul le morceaux de code (qui est plus un module/plug-in)



Jeece a écrit :

La GPL défend les droits de l'utilisateur. En ce sens elle n'interdit pas l'utilisateur d'utiliser une réalisation GPL de quelque manière que ce soit et donc d'y associer du code propriétaire.
Donc dans ton exemple si tu utilise un code source GPL pour faire une application utiliser par ta société, aucun problème.

A condition de diffuser le code sources du programme (donc module seulement ? toujours le même problème) et que celles-ci soit sous la même licence (LL j'entend).
J'ai verifié, les sources (sous Licences) doivent être diffusées imperativement, mais cette obligation ne s'applique que pour ceux qui ont accès au programme. Je n'ai donc aucun devoir vis à  vis de l'auteur initial.
D'ailleurs autre soucis (de périmetre toujours). L'obligation de publier les sources (forcement sous GPL donc) s'applique pour le programme, qui est une notion assez vaste selon la GPL : il s'agit aussi bien du binaire executable que de l'ensemble {doc html + script PHP accèdé par la requete envoyé depuis le doc HTML} -> je m'explique : si ce n'était que le binaire/script executé, mon seul devoir serait de mettre a disposition mes sources PHP à  mon serveur Apache vu que c'est lui qui l'utilise.
Autre remarque : le seul cas o๠il n'y a pas besoin de diffuser les sources, c'est dans le cadre d'une modification privée. Explication : utilisation privée + modif => diffusion + GPL à  l'utilisateur qui se limite à  moi même. Bien entendu il s'agit d'un minimum, la GPL permet de diffuser les sources sans le programme

Jeece a écrit :

Mais si c'est pour le vendre la société doit se plier à  la licence GPL ou ne pas utiliser le code GPL, ou encore l'acquéreur devient le propriétaire du code.

Le vendre ou l'utiliser, ou sinon l'acquéreur doit optenir une licence d'utilisation spécifique à  son utilisation de la part de l'ensemble des auteurs du code sous GPL.
Le fait de vendre le programme (et donc les sources) n'y change rien. La vente n'est qu'une condition à  la diffusion. Une fois diffusé, le code sous GPL peut être utilisé tel qu'il est prevu dans la GPL. La notion importante pour faire du fric est que tant qu'il n'est pas vendu, le code n'est pas diffusé (et là  j'en revient à  la question sur les contrats de travail car si c'est un ensemble de personne qui on accès en interne à  un code source, qu'est ce qui empeche une de ces personnes de diffuser le code à  l'exterieur car la GPL autorise -et encourage- la redistribution. Les accord de ND=non divulgation doivent être la clef)
Autre remarque : La notion de "vendre" c'est que pour la GPL, pour les CC (et peut etre LAL), c'est "commercial" => Encore un soucis de périmetre : dans mon cas, on ne vend pas l'oeuvre mais elle contribu au commerce. Comme quand une pub TV utilise une musique sous CC NC=non commercial : la musique n'est pas vendu mais sert à  faire du fric. Rien que de diffuser des oeuvres sous CC NC sur un site gratuit rémunéré par la pub (même si c'est l'hébergeur qui l'impose et que c'est lui qui récupere les sous) viole la licence d'utilisation.

Jeece a écrit :

Si je modifi une image, je veux bien la rendre accéssible ailleur, mais il faut vérifier qu'elle le reste...

C'est bien pour ça que c'est pas vraiment compatible avec une réalisation fermée. Je vois pas très bien une page qui précise que le graphique du site sous librement diffusable, réutilisable sans permettre un accès permanent.

et bien si :
-pour le cas fermé seulement :
petit lien en bas de chaque page utilisant un contenu libre vers une page indiquant les auteurs, les droits et des liens pointant vers les sources, images, etc ... originales et modifiées, ceci pour chaque contenu licencié.

-pour le cas fermé + publication des modif
je publi la page dont je viens de parler en extra. Ce que je voulais dire avant, c'est que si ce cas est averé (cà d si modif il y a, je suis obligé de rendre PUBLIC mes modif, et donc pas seulement diffuser les sources/oeuvre modifié en même temps que celles-ci, cà d uniquement à  destination des utilisateurs que je choisi). Dans ce cas là , il faut s'assurer que les sources reste en ligne sur le web tant que les modif sont utilisée ??

Jeece a écrit :

Une chose est certaine un défenseur de la GPL cherche à  promouvoir la GPL et non à  trouver des failles dans le système pour permettre une réutilisation sous une licence pas compatible GPL.

Insinuerais tu que je cherche à  profiter du libre ? De toute façon c'est permis big_smile
Plus serieusement, un défenseur de la GPL peut être, mais un professionel c'est autre chose (comme je me la pete je suis stagiaire depuis 2 jours). Et je pense que pour bien utiliser la GPL il faut en maitriser toute les limites. Je suis encore un "novice" en programmation, mais un passionné du monde libre depuis des années. Ne t'inquiete pas pour ce qui est de promoouvoir le libre (je viens de débarquer dans l'entreprise, laisse moi le temps). J'avais déjà  dis à  mon responsable qu'il faudrait diffuser les modif éventuel du script à  l'exterieur, et là  il m'a dis que ça ne poserait surement pas probllème pour ce qui est de diffuser l'integralité du progrmme. Mais bon, fesons comme si ce n'était pas le cas (cette discussion peut servire à  tout le monde, c'est un problème que je croyais bien plus courant, surtout dans les application web).
Autre chose : je ne pense pas que l'utilisation de code, image, etc... libre dans du non libre ne peut lui nuire (c'est sur ce serait mieux si tout était libre), mais vu les contraintes de la GPL (rendre accèssible l'original, citer l'auteur, les conditions d'utilisation) ça ne peut être que bon pour l'utilisateur (surtout s'il s'agit d'un prog/son/vidéo/film/... médiatisé) comme pour les dev/artistes qui peuvent profiter de la contribution ou même, avoir connaissance du contenu original, ou encore faire tout simplement de la pub pour la GPL (utilisateur et créateurs).

Jeece a écrit :

C'est intéressant cette discussion, personne d'autre n'à  une contribution ?

+1
si quelqu'un a même des liens vers une FAQ, tuto, forum, etc ... sur ce type de problème je suis preneur.


PS: frax=matoon

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#14 Le 13/11/2007, à 13:57

hhh

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

J'ai pas tout lu mais je pense que la solution est là  : http://forum.framasoft.org/viewtopic.php?t=24261

#15 Le 13/11/2007, à 14:34

Jeece

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

Très complète la faq trouvée grace au lien d'hhh

Direct dans mes favoris wink

http://gnu.linuxforum.net/licenses/gpl-faq.fr.html#GPLInProprietarySystem

Il y a aussi une partie qui parle des systèmes de publications.

A propos des créatives commons, faire de l'argent grace à  la diffusion d'oeuvres attribuées non-commercial n'est effectivement pas autorisé, sauf si bien sur l'auteur donne son accord.

Autre détail, la production d'un employé pendant son temps de travail est la propriété de ton employeur, par défaut. A vérifier. En tant que stagiaire je ne sais pas, j'aurais tendance à  penser que non. Si quelqu'un peut confirmer ou infirmer...

Dernière modification par Jeece (Le 13/11/2007, à 14:49)


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#16 Le 02/12/2007, à 13:04

lucmars

Re : Utilisation de code libre dans du non libre

Autre détail, la production d'un employé pendant son temps de travail est la propriété de ton employeur, par défaut. A vérifier.

Pas besoin, c'est la règle. Néanmoins, il est bon de consulter au préalable sa convention collective et son contrat de travail (notamment ce dernier).

Concernant un stagiaire, ce doit être pareil, qu'il soit rémunèré ou non.


Gaulois Matter !

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