Fil politique – règles à lire dans le premier message avant de poster

pierrecastor · Le 06/03/2014, à 16:37

finalement tu es assez obtus comme mec...tu cherches la faute de virgule juste pour te donner raison
merci je connais assez bien le droit et maitre eolas n'est pas un guru dans ce domaine...d'ailleurs des gurus il n'y en a pas

Pfiouuuuu, et hop, plus d'argument donc on passe aux attaques personnel, ok, comme d'hab quoi.

Tu écrits quelque chose de faux, je le relève, tu n'apui ce que tu avance sur rien de concret et c'est moi qui veut avoir raison.

Quand au fait que tu connaisses bien le droit, vu les bétises que tu viens de sortir, permet moi d'en douter fortement.

Va sortir prendre l'aire et bois un thé.

Dernière modification par pierrecastor (Le 06/03/2014, à 16:38)

godverdami · Le 06/03/2014, à 16:44

Pfiouuuuu, et hop, plus d'argument donc on passe aux attaques personnel, ok, comme d'hab quoi.

des arguments j'en ai des tonnes
Le droit commercial , fiscal , droit des sociétés ...je le pratique à longueur d'année...mais bon hein...

Tu écrits quelque chose de faux, je le relève

Je n'écris rien de faux...sauf que quand , par exemple, je dis "le juge" je sais de quoi je parle...un juriste sait aussi...et je ne parle pas "du juge machin qui a siégé au tribunal de Caen le 25 avril 2013"

Quand au fait que tu connaisses bien le droit, vu les bétises que tu viens de sortir, permet moi d'en douter fortement.

Ben oui tu vois...ça prouve juste que tu n'y connais rien...et que tu cherches juste à me coincer patrce que ma tête ne te revient pas ....

Dernière modification par tontonrobertettantirene (Le 06/03/2014, à 16:45)

pierrecastor · Le 06/03/2014, à 16:50

J'aimerais donc bien avoir un exemple d'un juge qui peut condamner quelqu'un pour un acte ne figurant pas dans la loi, ainsi que la définition légal de vide juridique à risque dans le droit francais.

Ou encore le texte disant qu'un juge puisse être à l’initiative d'une loi. (Et ce dont tu parle quand tu dis "le juge", parce que ça à l'aire assez clair pour toi.)

Parce que la, je ne vais pas me contenter d'un argument d'autorité pour accepter qu'un juge puisse condamner une personne pour quelque chose qui n'est pas dans la loi.

godverdami · Le 06/03/2014, à 17:06

J'aimerais donc bien avoir un exemple d'un juge qui peut condamner quelqu'un pour un acte ne figurant pas dans la loi, ainsi que la définition légal de vide juridique à risque dans le droit francais.

Qu'est ce que tu racontes là ???
1ère partie de ta phrase: Tu vois bien avec le cas de ce type copain de l'autre, que son acte a été comdamné bien que n'étant pas prévu par la loi. Et c'est qui qui l'a comdamné ? le juge

Lors de l'audience, l'un des avocats de la partie civile a estimé que «la justice doit responsabiliser les hommes». Et, dans les faits, «la faute était caractérisée» car le prévenu savait qu'il «créait un danger». L'avocat de la famille a de son côté rappelé que la Cour de cassation avait d'ailleurs «engagé un mouvement jurisprudentiel» qui vise à impliquer les personnes qui ont laissé conduire des personnes ivres. La justice s'appuie sur le fondement de l’article 121-7 du Code pénal, qui dispose qu'est «complice d’un crime ou d’un délit la personne qui sciemment, par aide ou par assistance, en a facilité la préparation ou la consommation.»
Reste que cette question de responsabilité est délicate comme l'a souligné le procureur de la République. Pendant l'instruction, le magistrat instructeur avait estimé que l'attitude du mis en cause était condamnable moralement mais pas en droit. C'est donc dans le cadre d'une citation directe de la famille de la victime que ce procès s'est tenu.

2ème partie: Un vide juridique n'est par définition pas prévu par la loi. La loi a HORREUR du vide.
Sauf que des situations peuvent mettre un vide juridique en évidence, qui + est , dont l'impact peut être majeur s'il est répété. Donc il faut modifier la loi en conséquence. Je ne sais pas comment on peut en arriver là si le juge, qui a à connaitre des affaires, ne fait pas remonter le cas et éventuellement le point de droit qui pose problème.

Parce que la, je ne vais pas me contenter d'un argument d'autorité pour accepter qu'un juge puisse condamner une personne pour quelque chose qui n'est pas dans la loi.

je ne suis pas un spécialiste du droit pénal, mais il reste quoi au type comme voie de recours, la chose étant jugée ? L'appel...et s'il perd en appel, la cc

Dernière modification par tontonrobertettantirene (Le 06/03/2014, à 17:08)

mazarini · Le 06/03/2014, à 18:15

La justice s'appuie sur le fondement de l’article 121-7 du Code pénal, qui dispose qu'est «complice d’un crime ou d’un délit la personne qui sciemment, par aide ou par assistance, en a facilité la préparation ou la consommation.»

Ils ont donc trouvé un truc dans la loi même si c'est tiré par les cheveux.

Compte anonymisé · Le 06/03/2014, à 18:25

Deux faits véridique-

Une femme en état d'ivresse très avancé dans un bar mène le trouble et se chicane avec le personnel et les clients. Un bon moment donné elle met son manteau et s’apprête à prendre le volant. Les clients et la serveuse tentent de la dissuader mais rien n'y fait. Elle menace même les gens avec un bouteille etc. La serveuse lui dit "Si tu part avec ton auto, je "call" la police." Ce qui fut fait. Elle a été arrêtée une rue plus loin.

Deuxième fait mais qui me concerne personellement.

Le téléphone sonne chez moi. C'est la très belle Marie qui me dit.

-André viens chercher Pako à la maison il est tellement saoul qu'il se tient même plus debout.(Le pauvre innocent,il aurait pu se payer une bonne partie de fesse...) Pako n'avait pas manifester l'idée de prendre son camion pour partir de chez Marie

-Ok Marie. je passe prendre Pierre chez lui et nous allons le chercher.

J'arrive avec Pierre chez Marie. On l'embarque dans son camion, je conduit jusque chez-lui et Pierre me suit avec mon véhicule.

Rendu chez Pako on le débarque, on le couche dans son lit. Il est complètement KO. Je met les clés du véhicule dans un tiroir dans la cuisine. Je reconduit Pierre chez-lui.

Et bien! Une heure plus tard j'ai vu Pako passer devant chez-moi avec son camion... Il a prit un double de ses clés

Si Pako avait eu un accident est-ce que moralement et devant la loi j'aurais pu être responsable ?
J'aurais du appeler la police lorsque je l'ai vu avec son véhicule?

godverdami · Le 06/03/2014, à 18:32

Le problème vois-tu avec ton histoire à toi, c'est qu'il ne s'est rien passé au bout du compte...donc c'est difficile de dire ce qui aurait du être fait. En revanche, lorsqu'il y a "accident " il y a une enquête pour déterminer les causes réelles.
Le fait que le mec se soit servi des doubles, à mon avis , aucun juge ne t'aurait trouvé un manquement....Quant au camion qui passe...c'est un camion ressemblant à celui de pako qui est passé...

Compte anonymisé · Le 06/03/2014, à 18:36

Mais moralement? J'aurais du appeler la Police?

coolspot0 · Le 06/03/2014, à 18:38

tontonrobertettantirene a écrit :

Alfe noir a écrit :
Un an de prison pour être l'ami d'un meurtrier. C'est logique.
http://www.lefigaro.fr/actualite-france … nduire.php
Ben on ne va pas dire qu'il est coupable, mais en tous les cas il est responsable. Pour un autre juge ça aurait pu être non assistance à personne en danger (son copain) c'était le même tarif
Et ne vient pas dire que son nom est pour quelque chose avec la condamnation, mais c'est peut-être ce que tu sous entendais !

Ouais enfin le responsable mais pas coupable c'est à géométrie variable. Laurent Fabius et son sang contaminé qui a fait des centaine de mort n'a jamais vu l'ombre d'une prison et n'a pas été interdit à vie de toute fonction politique/administrative et poste à responsabilité lui.

Il peut même continuer ses fraudes fiscale via son traffic d'art.

Enfin bon il appartient à la communauté organisé du réseau qui n'existe pas, ceci explique peut être cela.

GR 34 · Le 06/03/2014, à 18:41

loup2 a écrit :

Mais moralement? J'aurais du appeler la Police?

Est ce que la vie d'une victime de chauffard (et la sienne aussi d'ailleurs) alcoolisé vaut une petite entorse (et encore) à l'amitié ?
Moralement est-ce que ?

godverdami · Le 06/03/2014, à 18:44

loup2 a écrit :

Mais moralement? J'aurais du appeler la Police?

ta question n'a pas de réponse...tu n'as pas fait...s'il était arrivé qqchose à ton pote t'avais rien à te reprocher...le cas de Mustapha est totalement différent

Ouais enfin le responsable mais pas coupable c'est à géométrie variable. Laurent Fabius et son sang contaminé qui a fait des centaine de mort n'a jamais vu l'ombre d'une prison et n'a pas été interdit à vie de toute fonction politique/administrative et poste à responsabilité lui.

Je te signale juste (de mémoire ) que c'est geogina Dufoix elle -même qui c'était déclarée "responsable mais pas coupable"...ce n'était pas une conclusion de la justice. Ce n'est donc en aucun cas juridique
Quand je dis que ce type est responsable mais pas coupable c'est aussi mon opinion...le coupable c'est son copain

GR 34 · Le 06/03/2014, à 18:45

coolspot0 a écrit :

tontonrobertettantirene a écrit :
Alfe noir a écrit :
Un an de prison pour être l'ami d'un meurtrier. C'est logique.
http://www.lefigaro.fr/actualite-france … nduire.php
Ben on ne va pas dire qu'il est coupable, mais en tous les cas il est responsable. Pour un autre juge ça aurait pu être non assistance à personne en danger (son copain) c'était le même tarif
Et ne vient pas dire que son nom est pour quelque chose avec la condamnation, mais c'est peut-être ce que tu sous entendais !
Ouais enfin le responsable mais pas coupable c'est à géométrie variable. Laurent Fabius et son sang contaminé qui a fait des centaine de mort n'a jamais vu l'ombre d'une prison et n'a pas été interdit à vie de toute fonction politique/administrative et poste à responsabilité lui.

C'est plus compliqué que cela, à cette époque on ne savait pas !
De plus, est-ce qu'un politique est un scientifique ?

coolspot0 a écrit :

Il peut même continuer ses fraudes fiscale via son traffic d'art.

Source ?

Je ne suis pas certain que le forum Ubuntu-fr.org qui est public doive laisser passer une accusation diffamatoire d'un personnage public qui plus est ministre de la République.

Je signale pour le savoir par pour te dénoncer.

godverdami · Le 06/03/2014, à 18:47

C'est plus compliqué que cela, à cette époque on ne savait pas !
De plus, est-ce qu'un politique est un scientifique ?

Mais bien sûr que si qu'on savait...le docteur Garetta qui a été condamné avait agit en pleine connaissance de cause...le salaud il ne c'est pris que 4 ans !

GR 34 · Le 06/03/2014, à 18:50

tontonrobertettantirene a écrit :

C'est plus compliqué que cela, à cette époque on ne savait pas !
De plus, est-ce qu'un politique est un scientifique ?
Mais bien sûr que si qu'on savait...le docteur Garetta qui a été condamné avait agit en pleine connaissance de cause...le salaud il ne c'est pris que 4 ans !

Lui savait, rien ne prouve que les autres avaient une connaissance scientifique éclairée.

Compte anonymisé · Le 06/03/2014, à 18:54

tontonrobertettantirene a écrit :

le cas de Mustapha est totalement différent

Il ne dormait pas lorsque l'autre à décider de prendre son véhicule? Si oui est-ce qu'il aurait du cacher les clés?

Parce que la, plus personne ne voudras aider autrui de peur de se faire accuser.
N'est-ce pas ce qui arrive parfois ? Si je donne un massage cardiaque à une personne qui fait une crise du coeur et que la personne meurt est-ce que je pourrais me faire accuser d'avoir mal prodigué le massage?

godverdami · Le 06/03/2014, à 18:55

6steme1 a écrit :

tontonrobertettantirene a écrit :
C'est plus compliqué que cela, à cette époque on ne savait pas !
De plus, est-ce qu'un politique est un scientifique ?
Mais bien sûr que si qu'on savait...le docteur Garetta qui a été condamné avait agit en pleine connaissance de cause...le salaud il ne c'est pris que 4 ans !
Lui savait, rien ne prouve que les autres avaient une connaissance scientifique éclairée.

Bah tu dis "on savait pas " je réponds que si "on savait"...maintenant si les ministres savaient, ça on n'en saura jamais rien, mais sans doute que non ils ne savaient pas. Mais il y a fort à parier que des membres de leurs cabinets respectifs savaient...tout se sait ! ...mais on ne fait pas forcément remonter

Dernière modification par tontonrobertettantirene (Le 06/03/2014, à 18:56)

GR 34 · Le 06/03/2014, à 18:59

tontonrobertettantirene a écrit :

6steme1 a écrit :
tontonrobertettantirene a écrit :
Mais bien sûr que si qu'on savait...le docteur Garetta qui a été condamné avait agit en pleine connaissance de cause...le salaud il ne c'est pris que 4 ans !
Lui savait, rien ne prouve que les autres avaient une connaissance scientifique éclairée.
Bah tu dis "on savait pas " je réponds que si "on savait"...maintenant si les ministres savaient, ça on n'en saura jamais rien, mais sans doute que non ils ne savaient pas. Mais il y a fort à parier que des membres de leurs cabinets respectifs savaient...tout se sait ! ...mais on ne fait pas forcément remonter

Le gouvernement n'avait aucun mobile et le risque était loin de valoir la chandelle comme on dit.

Par contre certains médicaux avaient des mobiles : la facilité et l'argent !

Reprends l'affaire, tu verras.

godverdami · Le 06/03/2014, à 19:31

6steme1 a écrit :

tontonrobertettantirene a écrit :
6steme1 a écrit :
Lui savait, rien ne prouve que les autres avaient une connaissance scientifique éclairée.
Bah tu dis "on savait pas " je réponds que si "on savait"...maintenant si les ministres savaient, ça on n'en saura jamais rien, mais sans doute que non ils ne savaient pas. Mais il y a fort à parier que des membres de leurs cabinets respectifs savaient...tout se sait ! ...mais on ne fait pas forcément remonter
Le gouvernement n'avait aucun mobile et le risque était loin de valoir la chandelle comme on dit.
Par contre certains médicaux avaient des mobiles : la facilité et l'argent !
Reprends l'affaire, tu verras.

Tu ne lis pas. Je dis que ce genre de chose se sait toujours..;sauf que tout ne remonte pas où ça devrait remonter. Je dis que sans doute dans leurs cabinets respectifs, des gens savaient . Je ne parle pas des mobiles Je dis qu'un moment donné, l'information qui aurait du remonter jusqu'aux ministres n'est pas remontée...pour quel motif j'en sais rien...c'est tout ce que je dis

PPdM · Le 06/03/2014, à 21:52

side a écrit :

mazarini a écrit :
Le fait de laisser des amis repartir chez eux en voiture après un repas bien arrosé est condamnable.
Non.
le fig' a écrit :
«homicide par imprudence».
Il y a dans les rues des centaines de personnes à condamner dans le même cas.
Les discothèques sont toutes condamnables.
mazarini a écrit :
C'est certainement le fait d'avoir conscience qu'il n'était pas en état de conduire et de l'avoir quasi mis au volant qui est la fait condamné. S'il s'était fait ramener chez lui par son ami et l'avait laissé ensuite rentré chez lui, le cas aurait été différent.
Lis donc l'article :

le fig' a écrit :
Dans la nuit du 22 décembre 2012, Lhoussain Oulkouch, 34 ans, avait fauché et tué une étudiante
Lui c'est le type bourré qui a pris le volant.
le fig' a écrit :
Lors de cette soirée arrosée, Mustapha Bouchane, 34 ans, voyant que son ami n'était pas en état de conduire avait pris le volant dans un premier temps pour rentrer chez lui
Lui, c'est l'ami condamné pour «homicide par imprudence».
le fig' a écrit :
alors qu'il n'avait pas le permis.
Et ce brave Mustapha, il n'a pas le permis.
le fig' a écrit :
Mais une fois chez lui, Mustapha rend ses clés de voiture à Lhoussain.
Lhoussain aurait très bien pu dormir chez Mustapha. On condamne Mustapha pour la connerie de Lhoussain. Parce que si Mustapha prend le volant de la voiture de Lhoussain pour rentrer chez lui alors qu'il n'a pas le permis, on est en droit de croire qu'il y a eu des explications du genre :
Mustapha - « Ouaiiiis mais t'es bourré !! Tu vas te planter tu conduis comme un ours quand t'es bourré !! »
Lhoussain - « T'as pas le permis, t'as pas le permis !!! C'est ma bagnole ! Je file pas ma bagnole à quelqu'un qu'a pas le permis ! »
Mustapha - « Purée t'es lourd ! Files moi tes clés !»
Lhoussain - « Naaann j'file pas mes clés à quelqu'un qu'a pas le permis »
Mustapha - « J'rentre pas avec toi, t'es complétement bourré »
et blablabla
A la fin Mustapha obtient le volant pour se ramener lui-même chez lui en contrepartie il promet à Lhoussain de lui refiler les clés. Pendant le trajet ça a dû être la même.

le fig' a écrit :
Mais une fois chez lui, Mustapha rend ses clés de voiture à Lhoussain. C'est alors qu'a lieu l'accident mortel.

Et même si ça ne c'est pas passé comme ça :
le fig' a écrit :
l'attitude du mis en cause était condamnable moralement mais pas en droit.
C'est clair.

Alors bon on peut toujours s'amuser à condamner pour «homicide par imprudence» le premier péquin venu, ça ne mange pas de pain. Et de s'en féliciter.
...
J'ai plus rien à gerber.

Au risque de tz faire gerber, je plussoie

side a écrit :

Mustapha est-il policier ? Était-il en fonction lors des faits ?
NON et NON.
Mustapha est condamné pour n'avoir rien fait.
Le seul cas qui permet ceci est le cas de non assistance à personne en danger. Personne n'était en danger au moment ou Mustapha à rendu les clés à Lhoussain.

Et je plussoie encore
Mais la logique et les circonstances font elle encore partie du raisonnement des juges biens pensants.

J'ai eu le même problème avec ma femme, qui ne comprend pas que l'on ne soit pas d'accord avec ce jugement, alors qu'elle est tout fait capable de t'envoyer chier si tu essayes de l’empêcher de faire ce qu'elle a décidé de faire, ce qui veut dire que si elle avait trop bu, ce qui ne lui arrive jamais étant donné quelle ne boit que de l'eau, et qu'elle avait décidé de conduire , la seule solution aurait était de l’enchaîner a un radiateur !!

Dernière modification par PPdM (Le 06/03/2014, à 22:04)

godverdami · Le 06/03/2014, à 22:25

en effet !

Ar vuoc'h · Le 06/03/2014, à 22:58

En effet quoi ?

godverdami · Le 06/03/2014, à 23:07

ben je suis d'accord surtout avec Ballavoine...à ce qu'il dit je répond "en effet"

Ar vuoc'h · Le 06/03/2014, à 23:11

J'ai pas compris le rapport en fait.

sucarno · Le 06/03/2014, à 23:44

salut,

A mon avis, le seul et vrai problème dans cette histoire est l'alcool.

Ar vuoc'h · Le 07/03/2014, à 00:34

sucarno a écrit :

salut,
A mon avis, le seul et vrai problème dans cette histoire est l'alcool.

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