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Byggvir

[OSHW] Recherche de licence adaptée

Bonjour à tous,

Je suis lié au monde du libre depuis un moment, mais pas vraiment du point de vue juridique.
Je viens vers vous pour avoir des conseils sur le choix d'une licence pour faire du hardware open-source dans mon entreprise. J'ai passé pas mal de temps sur opensource.org, http://www.inmojo.com/licenses/, ... J'ai déjà lu pas mal de licences pour du hardware mais aucune ne me conviennent.
Je m'explique les points importants de la licence que je recherche sont : Le travail dérivé doit être open-source et qu'il ne peut pas y avoir de vente avec profit, sur ce qui est dérivé du projet sous licence, sans accord de l'auteur. Pour le reste je serais plutôt du genre à suivre la licence TAPR. Donc si vous pouviez me conseiller une licence plus adaptée à mes besoins. Merci pour vos pistes.

Cordialement,

P.S. Sinon vous pouvez toujours essayer de me convaincre pour que je change d'avis sur le fait qu'il ne peut pas y avoir de vente avec profit.
P.S.2. J'ai aussi utilisé ce site http://cubitouch.fr/ChosaLi/app/php/formulaire.php qui part d'une très bonne idée mais le projet n'est pas complet et semble stoppé.

Dernière modification par Byggvir (Le 06/09/2014, à 18:24)

TheAnArchist

Re : [OSHW] Recherche de licence adaptée

Bonsoir,

Avez vous pensé a la licence Creative Commons ?
Vous pouvez par exemple prendre CC-BY-NC (Libre, Paternité, Pas d'utilisation commerciale)
En espérant vous avoir aidé,

TheAnArchist

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Byggvir

Re : [OSHW] Recherche de licence adaptée

Oui j'avais déjà regardé mais je ne trouve pas que la licence soit adapté au hardware en effet aucun description de comment sont distribué les sources ne figure contrairement à la licence TAPR. Néanmoins sur le reste elle me conviendrait et au moins cette licence a le mérite d'être très lisible.

Byggvir

Re : [OSHW] Recherche de licence adaptée

J'ai vu dans la FAQ de la CC qu'il disent ne pas être adapté au software car ils ne spécifient pas comment les sources doivent être données. Croyez vous qu'il serait utile que je leur envoi un mail pour ma recherche ? J'ai déjà envoyé pas mal de mails à d'autre fournisseurs de licences je suis attente de réponses. L'avantage de la CC est le côté modulaire de la licence. Je tiens au courant ce forum au cas où d'autre personnes auraient la même question.

Bye