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#1 Le 24/07/2008, à 13:32

Jeece

Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Yooo ! ho ! ho ! ho !

Juste pour dire que le !! Warning !! Achtung !! sur la page de certain logiciel comme giFT me fait marrer.

Nous vous rappelons qu'il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales

Ça veut dire qu'il existe des logiciels dont l'utilisation à des fins illégales est autorisée ?

Plus sérieusement la loi impose-t-elle ce genre d'avertissements vaseux ?

Si ce n'est pas le cas on pourrai s'en passer non ?

Ne sommes nous pas libres et responsables de nos actes ?

H.S. Il faut une autorisation spéciale pour poster dans "Être ou ne pas être... ?" ?

Dernière modification par Jeece (Le 24/07/2008, à 13:34)


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#2 Le 24/07/2008, à 13:35

Koshie-2.0

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Salut,

ça me rappelle juste qu'aux USA il parait qu'on peut faire un procès pour presque tout et n'importe quoi, si tu te brûle avec une fritte à macdo par exemple (une rumeur dit que c'est déjà arrivé) tu as le droit de porter plainte car tu étais pas censé savoir qu'elles étaient brûlante.

PS : Tous les topics de l'être ou ne pas être ont été déplacé ou crées par un admin.

Dernière modification par koshie666 (Le 24/07/2008, à 13:35)

#3 Le 24/07/2008, à 13:46

tomtom

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

et pour pouvoir créer un topic dans l'éphemere il faut etre un koshie666    tongue

aujourdhui, c'est la politique du parapluie. On doit dire de ne pas ingurgiter 15 tonne de sucres pas jour car ca peut risquer de nuire probablement à la santé, bientot, il y aura gravé sur le coin des tables "attention, peut nuire à votre santé si vous vous y cognez le menton".

bref, on va tout droit vers une société comme ca, du à l'égoisme de notre société.

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#4 Le 24/07/2008, à 13:50

inconnu

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

C'est plus en prévisions d'éventuelles protestations, vu le climat d'hystérie anti P2P qui prévaut en ce moment.

#5 Le 24/07/2008, à 13:56

Elzen

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

L'histoire de la mémé qui avait mit son chat à sécher dans le micro-onde et qui a gagné son procès parce que la notice d'utilisation ne précisait pas qu'il ne fallait pas y placer d'animaux vivants...

Être ou ne pas être est un forum spécial. Y poster est autorisé et encouragé, mais pas y créer de discussions. Ce ne sont que celles des autres forums ayant atteint un certain stade d'activité qui y sont déplacées.

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#6 Le 24/07/2008, à 14:10

Sir Na Kraïou

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Je trouve ça cool dans la mesure où ça permet de rappeler que ce n'est pas le logiciel qui est illégal mais l'utilisation que l'on en fait, et qu'il existe aussi un P2P légal. Mine de rien, ça va vachement à l'encontre du discours des médias classiques et des dirigeants.

Après, c'est sûr que c'est ballot, tous ces avertissements, partout (le sucre, les clopes, etc. etc.). Ça infantilise les gens, mais si on en croit les procès, c'est ce qu'ils veulent...


Descendant de Charlemagne et de LUCA.
Bleu, en l'hommage d'un truc bleu. :'(
C'est pas du bleu.
C'est pas le lac de Genève, c'est le Lac Léman.

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#7 Le 24/07/2008, à 14:15

Jeece

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

tomtom a écrit :

aujourdhui, c'est la politique du parapluie. On doit dire de ne pas ingurgiter 15 tonne de sucres pas jour car ca peut risquer de nuire probablement à la santé, bientot, il y aura gravé sur le coin des tables "attention, peut nuire à votre santé si vous vous y cognez le menton".

bref, on va tout droit vers une société comme ca, du à l'égoisme de notre société.

Oui ça m'exaspère ce genre de comportement. Ça m'exaspère d'autant plus quand la communauté du Libre cautionne ce comportement.

Autant préciser: Le téléchargement des œuvres protégées par le droit d'auteur est assimilée à de la contrefaçon.

H.S :ah oui donc c'est comme la rubrique "Éphémère" ok ok smile


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#8 Le 24/07/2008, à 14:20

Jeece

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

la 'tite gogole a écrit :

Je trouve ça cool dans la mesure où ça permet de rappeler que ce n'est pas le logiciel qui est illégal mais l'utilisation que l'on en fait, et qu'il existe aussi un P2P légal. Mine de rien, ça va vachement à l'encontre du discours des médias classiques et des dirigeants.

Pas faux oui smile

On pourrai alors rigoler un peu en remplaçant  « Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales ! » par « Il est autorisé d'utiliser ce logiciel à des fins légales » tongue

Voir « Il est recommandé d'utiliser ce logiciel à des fins légales ». On tombe dans l'absurde.

Dernière modification par Jeece (Le 24/07/2008, à 14:46)


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#9 Le 24/07/2008, à 14:21

Neros

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Et quelles sont les "fins illégales" ?
C'est précisé où ?

Donc je peux faire ce que je souhaites, et si par malheur c'est illégal, je dis "ha ce n'est précisé nul part" et je gagne le procès.

Mais d'abord: je dois aller habiter aux Etats-Unis, pirater XP, et devenir con.

Et si par malheur les lois sont bien écrites quelque part je dirais "Je ne parle anglais, donc je n'ai pu lire ces lois"

tongue

Dernière modification par Neros (Le 24/07/2008, à 14:22)

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#10 Le 24/07/2008, à 14:30

marcounet

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Il y a un article dans la loi qui dit que "nul n'est sensé ignorer la loi".

Ok mais les lois on peut les lire où ?

Moi qui ne regarde jamais un journal, ni sur papier, ni à la télé, ni à la radio, ni sur internet, par paresse et parce que ça ne m'intéresse pas, il faudrait que je sois tout de même au courant de tout, mais ce serait un boulot à plein temps, ça...


Marcounet des Brumes

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#11 Le 24/07/2008, à 14:37

Jeece

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Si tout savoir des lois était aussi simple il n'y aurai pas d'avocats.

Commence sinon par te procurer le code civil.

Dernière modification par Jeece (Le 24/07/2008, à 14:38)


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#12 Le 24/07/2008, à 14:44

Sir Na Kraïou

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

(et t'inscrire en fac de droit... tongue)


Descendant de Charlemagne et de LUCA.
Bleu, en l'hommage d'un truc bleu. :'(
C'est pas du bleu.
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#13 Le 24/07/2008, à 15:02

inconnu

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

L'avertissement placé dans la doc est probablement là pour exonérer la responsabilité qu'on pourrait voir dans le fait d'expliquer comment fonctionne les logiciels de P2P(pour incitation à la commission d'un délit).

Ça m'exaspère d'autant plus quand la communauté du Libre cautionne ce comportement.

Le responsable légal du site ne tient peut être pas à avoir de problèmes parce Jean Kevin s'est fait gauler à dl Shakira.
edit:Je viens de découvrir que ce message est une obligation légale:

Art. L. 336-2 du CPI. Les personnes dont l'activité est d'offrir un accès à des services de communication au public en ligne adressent, à leurs frais, aux utilisateurs de cet accès des messages de sensibilisation aux dangers du téléchargement et de la mise à disposition illicites pour la création artistique.

Dernière modification par DerKraKen (Le 24/07/2008, à 15:14)

#14 Le 24/07/2008, à 15:41

CasseTaTele

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Dans la mesure où il est fréquent de tomber sur des fakes lorsque l'on télécharge sans faire attention, est-ce qu'on peut pas se défendre en prétendant qu'on a essayé de télécharger un logiciel libre mais qu'en fait c'était un film protégé dont le nom a été changé ?

Une autre question, la copie privée sert en théorie à avoir une copie de sauvegarde au cas où il arrive quelque chose à l'original que l'on a acheté. Imaginons que l'on perde l'original, on est censé détruire la copie de sauvegarde puisque l'on ne peut plus produire l'original en cas de contrôle ?

Pour revenir au titre du sujet, cette mention "Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales" prête à sourire car de toutes façons, quelque soit l'objet que l'on considère, il est forcément interdit de l'utiliser à des fins illégales par définition, que ça soit un trombone, une carte postale ou une voiture, c'est un joli pléonasme et rien d'autre.

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#15 Le 24/07/2008, à 15:49

Neros

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Est-ce possible ? :

Nous vous rappelons qu'il est interdit d'utiliser cette voiture à des fins illégales.

Nous vous rappelons qu'il est interdit d'utiliser cette arme à feu à des fins illégales.

Nous vous rappelons qu'il est interdit d'utiliser ce poignard à des fins illégales.

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#16 Le 24/07/2008, à 16:00

Jeece

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Merci DerKraKen pour avoir consulter le Code de la Propriété Intelectuelle pour nous.

Pour consulter en ligne : [urlhttp://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do;jsessionid=4575221E72A393B288F46F8ABC753960.tpdjo07v_3?idSectionTA=LEGISCTA000006161659&cidTexte=LEGITEXT000006069414&dateTexte=20080724]Article L336-2[/url]

Il me semble difficilement applicable cet article car « services de communication » englobe tellement de technologies maintenant.

Bon sinon je me doutai bien de l'utilité de cet avertissement, c'est son absurdité qui me fait tiquer.

CasseTaTele a écrit :

Une autre question, la copie privée sert en théorie à avoir une copie de sauvegarde au cas où il arrive quelque chose à l'original que l'on a acheté. Imaginons que l'on perde l'original, on est censé détruire la copie de sauvegarde puisque l'on ne peut plus produire l'original en cas de contrôle ?

Il y a eu un rendu de justice récemment qui tournai autour de la copie privée. Un gars qui portait plainte car le CD de musique empêchait la copie privée. Le jugement fut que la copie privée n'est pas un droit mais une exception.

J'essaie de retrouver l'article…

En fait c'est un DVD

… http://www.pcinpact.com/actu/news/44484-Mulholland-drive-DVD-Copie-privee.htm

un article plus ancien concernant la même affaire

… http://www.zdnet.fr/actualites/informatique/0,39040745,39220220,00.htm?xtor=1

encore plus ancien concernant la copie privée d'un CD de musique

http://www.zdnet.fr/actualites/informatique/0,39040745,39218471,00.htm

Dernière modification par Jeece (Le 24/07/2008, à 16:03)


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#17 Le 24/07/2008, à 16:00

inconnu

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

C'est une obligation légale que de faire figurer ce genre de messages, c'est ridicule, mais c'est comme ça.
Pour ce qui est de prétendre des trucs a propos de warez qu'on découvrirait sur ton DD, tu peux tout à fait prétendre ce que tu veux, l'essentiel étant de pouvoir prouver ce que tu avances.

Un gars qui portait plainte car le CD de musique empêchait la copie privée. Le jugement fut que la copie privée n'est pas un droit mais une exception.

C'est l'arret dit "mulholland drive" je crois, et ça portait sur un DVD.
D'ailleurs je crois que l'exception pour copie privée ne fonctionne que pour la musique et pas les films.
Ce qu'en raconte M Eolas:
http://www.maitre-eolas.fr/2008/06/25/1016-affaire-mulholland-drive-clap-de-fin

Dernière modification par DerKraKen (Le 24/07/2008, à 16:05)

#18 Le 24/07/2008, à 16:09

Jeece

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Encore un, qui concerne bien un CD audio cette fois.

http://www.pcinpact.com/actu/news/37613-gravure-copie-privee-exception-phil-collins-.htm

Donc pas de droits à la copie privée. Juste une exception qui permet de avoir le droit de posséder une copie privée. Ça me parait logique…

Dernière modification par Jeece (Le 24/07/2008, à 16:10)


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#19 Le 24/07/2008, à 16:15

CasseTaTele

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Je parlais pas de porter plainte contre l'éditeur si on n'arrive pas à copier mais plutôt de pouvoir se protéger en invoquant la copie privée en cas de contrôle...
Et éviter des cas comme ça:
http://clicdedroite.blogspot.com/2008/0 … -arrt.html

Sinon dommage que ça soit un DVD de "mulholland drive" et pas un DVD X , j'imagine le nom de l'arrêt de justice dit de "vient dans mon slip on est déjà 12" lol

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#20 Le 24/07/2008, à 16:29

Jeece

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Pourtant [url=]Article L122-5[/url] du code de la propriété intellectuelle annonce:

Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire :

bla…

2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, à l'exception des copies des oeuvres d'art destinées à être utilisées pour des fins identiques à celles pour lesquelles l'oeuvre originale a été créée et des copies d'un logiciel autres que la copie de sauvegarde établie dans les conditions prévues au II de l'article L. 122-6-1 ainsi que des copies ou des reproductions d'une base de données électronique ;

re-bla…

Le but donc n'est pas de connaître la loi, mais de l'interpréter et de savoir imposer son interprétation devant un juge qui peut de toute manière vous envoyez paître après 2 heures de plaidoirie.


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#21 Le 24/07/2008, à 16:35

CasseTaTele

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Jeece a écrit :

2° Les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective,

Le copiste c'est celui qui fait la copie, donc si tu passes un cd à un pote et qu'il en fait une copie, il a le droit de l'utiliser puisque c'est lui le copiste, non ? tongue

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#22 Le 24/07/2008, à 16:39

Jeece

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

CasseTaTele a écrit :

C'est une blague ?!?

Mouais… vu le contenu du site, c'est bien une blague lol.

… Vraiment merci de m'avoir fait découvrir ce site. J'adore.

Dernière modification par Jeece (Le 24/07/2008, à 16:55)


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#23 Le 25/07/2008, à 01:11

Ishimaru Chiaki

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

Ça peut pas battre le "Le contenu peut être chaud s'il est chauffé" qui est indiqué sur les emballages de Pop-tarts


Lubuntu 14.04 LTS sur Intel Pentium 4, 2.8GHz, 1 Go de RAM, carte ATI RV100 QY [Radeon 7000/VE]
[Trad] Installer la clé DWA-125 sur Ubuntu 12.04
Grossir son curseur sur Lubuntu 14.04 LTS
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#24 Le 25/07/2008, à 02:58

sakul

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

www.bladi.net a écrit :

WASHINGTON (AFP) - "Ne lavez personne dans cette machine à laver", "N'allumez pas d'allumette pour vérifier le niveau du fuel": telles sont quelques-uns des lauréats cette année d'un concours américain de notices farfelues.

Ce concours est organisé depuis dix ans par la Michigan Lawsuit Abuse Watch, une association qui lutte contre la prolifération de procès abusifs contre les fabricants.

Même si les notices d'avertissement enfoncent parfois des portes ouvertes et paraissent loufoques, elles sauvent des vies, affirme pour sa part un groupe de défense des consommateurs, le Centre pour la Justice et la démocratie.

"Certaines industries détestent ces avertissements. Souvent, c'est seulement à travers les procès intentés par des consommateurs blessés que les fabricants ont été forcés de placer des étiquettes sur des produits dangereux, sauvant ainsi des milliers de vies et empêchant de nombreux accidents", affirme le Centre pour la Justice et la démocratie.

D'autres labels d'avertissements farfelus ont été primés cette année comme cette étiquette sur un four à micro-ondes: "Ne pas tenter de sécher votre téléphone portable avec des micro-ondes" ou encore, cet avis estampillé sur un billet de loto: "Ne pas repasser".

Un des plus célèbres avertissements loufoques qui avait gagné le concours dans le passé était cette étiquette placée sur une poussette pliante: "Enlevez l'enfant avant de replier".

cf :http://www.bladi.net/forum/88245-notice-farfelue-etats-unis-lavez-personne/

ca fait des lustres que ls entreprises américaines sont obligées de mettre des truc comme ca dans leur notice car sinon les quelques etats-uniens malin leur font des procès pour gagner leur vie....


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#25 Le 25/07/2008, à 03:13

Jeece

Re : Il est interdit d'utiliser ce logiciel à des fins illégales !

En même temps aux USA y'a aussi l'inverse, prendre les consommateurs pour ce qu'ils sont avec des slogans du genre « Fumer vous la tend comme un bœuf ». Bon celle là elle passe plus trop.

Maintenant c'est plutôt « Mangez bien ! Mangez tout plein ! Mangez Monsanto ! » et dans quelques années ce sera « Manger du maïs, même « sauvage », peut provoquer des troubles du comportement »

Avec une voix posé et bien grave: « Les États Unis d'Amérique… Une terre de contraste »

Dernière modification par Jeece (Le 25/07/2008, à 03:14)


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