différence entres les licences CeCill et GNU?

Michoo · Le 19/02/2010, à 00:10

Voilà, j'ai essayé de lire sur ce forum et ailleurs, ça a répondu à plusieurs questions.
Mais c'est toujours un peu flou...

Ce que j'ai compris, CeCill est la licence version française pour la licence GNU GPL qui n'est qu'en anglais et donc incompatible avec la loi française.
Est-ce la seule différence? Il me semble qu'il est interdit de vendre sous licence CeCill sauf peut-être les créateurs? Tandis qu'avec GNU, c'est possible, par exemple, Ubuntu peut-être vendu, c'est courant dans les kiosques, alors qu'ils n'ont rien codé...
Et dernier point, il me semble que si un logiciel sous CeCill inclus un bout de code sous GNU, alors le logiciel passe automatiquement en licence GNU?

Voilà c'est au sujet d'un CMS à l'abandon qui est sous licence CeCill.

Merci d'avoir pris le temps de me lire

Cubitouch · Le 20/02/2010, à 17:22

Bonjour,

Je dois t'avouer que c'est encore un peu flou pour moi aussi, mais par rapport à un projet perso, j'ai du me pencher sur la question afin de déterminer l'intérêt de CeCILL par rapport a GNU/GPL. Je vais donc essayer de t'aider à éclaircir quelques points avec ma petite culture (je peux me tromper).

De ce que j'ai compris, ce n'est pas seulement une version française ou francisée de la licence made in USA, c'est aussi une application plus précise et plus adaptée au droit français en générale. Les législations en vigueur dans les différents pays ne sont absolument pas les mêmes, et à ma connaissance, la licence CeCILL à été créée pour protéger les développeurs/concepteurs français opérants dans le domaine du libre justement dans le cadre de ces particularités.

Citation du site officiel de CeCILL :

...conformité au droit français sous deux aspects, responsabilité civile d'une part et propriété intellectuelle d'autre part. Au regard du droit de la responsabilité civile, l'accessibilité au code source et les droits de copie, de modification et de redistribution qui découlent d'une telle licence ont pour contrepartie de n'offrir aux utilisateurs qu'une garantie limitée et de ne faire peser sur l'auteur du logiciel, le titulaire des droits patrimoniaux et les concédants successifs, qu'une responsabilité restreinte. Au regard du droit de la propriété intellectuelle français elle offre, d'autre part, une meilleure protection aux auteurs et titulaires des droits sur un logiciel...

En gros, ce qui provient de toi est à toi et l'utilisateur de ta création doit respecter deux choses :
-Ne pas l'utiliser contre ta volonté (le revendre par exemple)
-Ne pas le diffuser contre ta volonté (en faire un livre par exemple)

Pour ce qui est de la vente, j'ai cru lire quelque part, mais je ne le retrouve pas, que c'était possible si la licence était cédée à l'unanimité par l'ensemble des auteurs et selon un contrat précis (contrepartie financière, et éventuelle répartition entre les différents auteurs par exemple). D'autre part il me semble que certaines closes peuvent être posée dans l'une ou l'autre des licences de manière à autoriser l'utilisation dans un contexte commercial (voir le moteur physique open-source utilisé dans le jeu World Of Goo, quoique je ne fasse toujours pas vraiment la différence entre Open-source et 'libre').

Par rapport à Ubuntu vendu dans les magazines, il m'a toujours semblé que c'était le support (donc le CD ou DVD) qui était le produit vendu et non pas la distribution, d'un point de vue légal. D'où la conception des clés usb contenant des logiciels libres (voir http://www.framakey.org/).

En espérant avoir répondu à tes interrogations et sous réserve que je ne sois pas à côté de la plaque,
A bientôt.

Michoo · Le 20/02/2010, à 19:39

Super merci bien pour tes explications.
Je te remercie vraiment, c'est bien plus clair pour moi maintenant

Dernière modification par Michoo (Le 20/02/2010, à 19:40)

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