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Adabio38

Materiel libre en machinisme agricole

Bonjour,

Je suis animateur dans l'association Adabio des producteurs Bio des départements de l'Ain, l'Isère et les Savoie.
Nous mettons en place des formations en auto-construction de machines agricoles (outils de travail du sol notamment) auprès de nos adhérents.
Nous sommes sommes en train de constituer le catalogue des technologies que nous enseignons et diffusons avec toute la documentation nécessaire à l'étude, la diffusion, la reproduction et l'amélioration de ces outils.
Notre idée est bien de prolonger la philosophie du libre développée par le logiciel, sur le matériel.
Nous souhaiterions donc que les protocoles permettant de construire le matériel soient librement utilisables.

Cependant, nous ne voulons pas que ces spécifications puissent devenir propriétaires de façon opportuniste et extérieure à l'association Adabio.
Pour cela, nous aurions besoin de savoir si le fait d'adjoindre au catalogue des licences libres, telle que définies pour le logiciel actuellement, serait suffisamment protecteur pour les futurs utilisateurs de ces outils.
La licence GPL v3 ou les Creatives Commons sont-ils les mieux à même de garantir les libertés d'utilisation?
Est-il nécessaire de constituer une enveloppe Soleau auprès de l'INPI?

Si des gens de la communauté Ubuntu ont une expérience dans le domaine juridique concernant le matériel libre, vos indications nous seraient d'un grand secours.

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Adabio38

Dernière modification par Adabio38 (Le 13/10/2011, à 12:58)